Lorsque vous réalisez votre déclaration douanière, vous devez compléter un certain nombre d’informations sur la marchandise que vous envoyez.

Dans le cas d’une vente de marchandises, et seulement dans ce cas, il vous est demandé un « code SH », ou « numéro tarifaire ».

Ce code SH n’est pas nécessaire si vous avez déclaré votre envoi comme un cadeau, un retour de marchandises ou encore un échantillon (seule la nature de la marchandise vous sera alors demandée).  

Le numéro tarifaire ou "code SH" est un numéro à 6 chiffres utilisé par les douanes de tous les pays pour classifier les marchandises.  

Les services des douanes doivent impérativement disposer de ce code pour calculer les droits et taxes de la marchandise vendue. En l’absence de ce code ou en cas de code erroné, c’est le taux de taxes maximum qui sera appliqué.

Pour déterminer le code tarifaire de vos marchandises, nous vous invitons à utiliser l’outil de recherche présent sur le site officiel des Douanes européennes www.tarifdouanier.eu.

En haut de la page, saisissez la nature de votre objet dans le champ de recherche et l’outil vous donnera le code adéquat.