Certaines de nos offres Lettre Recommandée, notamment le Prêt-à-Poster Lettre Recommandé ou la lettre recommandé en ligne vous fournissent les preuves de dépôt, preuve de contenu et avis de réception au format numérique, c’est-à-dire sous forme de fichier informatique.
L’authenticité de la preuve vous est indiquée par une coche verte, qui vous confirme la validité de la signature électronique, l’absence de modification sur le document depuis la signature ou encore que c’est bien La Poste qui a émis cette preuve.
2. Si votre preuve numérique de dépôt est au format Zip (incluant un .prv et un .JPG ou un . XML), ou un .prv seul :
Nous mettons à votre disposition notre outil de vérification de preuve de votre Lettre Recommandée, qui constitue une preuve juridique irréfutable. En cas de litige, une autorité judiciaire peut l’utiliser pour vérifier la conformité de la pièce, du fichier présenté et des données.
Comment utiliser l’outil de vérification de preuve ?
Comment interpréter le résultat ?
Résultat "Preuve conforme" : Le Service de vérification de La Poste atteste les informations contenues dans la preuve (type de preuve, référence du recommandé, adresses de l’expéditeur et du destinataire, date et heure légale de dépôt).
Résultat "Preuve non-conforme" : Le Service de vérification de La Poste rejette la preuve pour les raisons suivantes :