Si vous recevez un colis depuis un pays hors Union Européenne ou dans le cadre d’échanges entre l’Hexagone et l’Outre-Mer, La Poste peut, pour le compte de la Douane Française, être amenée à vous demander le paiement de droits de douane et/ou de taxes.
C’est le cas même pour des envois de particulier à particulier, comme par exemple les cadeaux ou les envois d’effets personnels.
Cependant, le destinataire peut bénéficier d’une exonération des taxes si l’envoi remplit toutes les conditions suivantes :
Ces seuils de franchise, réservés donc aux échanges entre particuliers, dépendent de l’origine et de la destination de votre colis :
Droits et taxes à payer selon la valeur de la marchandise | |
De l’Union Européenne vers l’Hexagone | Aucune taxe à payer |
D’un pays hors UE vers l’Hexagone ou les DOM | Franchise à 45€ :
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De l’UE ou de l’Hexagone vers les DOM | Franchise à 400€ :
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Des DOM vers l’Hexagone ou l’UE | Franchise à 45€ :
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ATTENTION : pour bénéficier d’une exonération, les documents douaniers émis par l’expéditeur doivent bien préciser la nature de l’envoi « non commercial », avec la mention « cadeau / gift » ou « effets personnels / Personal belongings ».